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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS
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LE MANOIR OCCITAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MANOIR OCCITAN
LES FERMIERS OCCITANS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3026508
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2020
LE MANOIR OCCITAN de LES FERMIERS OCCITANS

Présentation de la marque LE MANOIR OCCITAN

Déposée le 9 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MANOIR OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) 11 rue de Melou - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LE MANOIR OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MANOIR OCCITAN est expirée depuis le 9 mai 2020.

LES FERMIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES OCCITANES , LOU ROUDAÏRE , L'OCCITAN , GRAND SECRET D'ELEVEURS , SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous , AUX 3 GASCONS Origine France , Le Comptoir du Canard , AUX 3 BARONS , LE PRE AUX CANARDS , Les Halles Occitanes


LES FERMIERS OCCITANS, Société par Actions Simplifiée - 11 rue de Melou - 81100 - CASTRES - France - SIREN 777335571


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429112 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard, canards vivants, découpe fraîche Viande de Lapin, conserves et plats préparés à base de canard, lapins vivants, découpe fraîche.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.